Conditions Générales de Vente


Conditions Générales de Vente : LE TRIMARAN


Art. 1 Contrat de réservation cabine pour 2 personnes maximum et un enfant.

Le contrat de réservation précise ;
– les coordonnées de Reves de Luxe et celles du client.
– La période de location , les heures d’arrivée sur le bateau et l’heure de débarquement y seront clairement établies.
Seront mentionnés également le montant de la location, la prestation « all inclusive », et la prise en charge du navire par son skipper exclusivement.
. Le contrat signé par les deux parties sera valable qu’après encaissement d’un premier acompte de 40 %. Le non paiement de cet acompte sous 8 jours ouvrables après la signature du contrat entraîne la révocation de plein droit de ce dernier.
Dans le cas de non paiement du solde de votre réservation dans les conditions formulées sur votre contrat, votre acompte sera conservé par Rêves de Luxe et de fait votre réservation annulée après vous avoir prévenu par lettre recommandée.

Art. 2 Conditions d’Annulation par le client

So What est un bateau rare et seulement réservable 8 semaines par an. Il ne nous sera pas toujours possible de changer vos périodes de réservations. Si par malchance vous deviez annuler votre réservation :
Remboursement intégral de votre acompte amputé de 200 € pour frais de disponibilité si votre annulation nous parvient entre 90 et 180 jours avant la période de location.
Remboursement 50 %l de votre acompte si votre annulation nous parvient entre 60 et 90 jours avant la période de location.
Aucun remboursement de votre acompte si votre annulation nous parvient dans le mois qui précède la période de location.
Cependant si votre période de réservation annulée trouve un nouveau client, nous vous restituerons avec plaisir votre acompte amputée de 200 € pour frais de disponibilité.

Art. 3 Conditions d’annulation par Rêves de Luxe

So What est un bateau hors normes et unique : si malencontreusement pour des raisons de sécurité, ou suite à une avarie il ne nous était pas possible d’honorer votre réservation, un remboursement au prorata de la perte de jouissance vous serait octroyé sans qu’il vous soit possible de demander des dommages et intérêts.
Dans le cas unique où nous serions dans l’impossibilité complète de vous faire profiter du bateau, Rêves de Luxe prendra à sa charge votre rapatriement sur le continent.
Dans le cas d’une météo ne permettant pas de jouir du bateau comme prévu, Rêves de Luxe ne pourra être tenu responsable de cet état de fait et aucun remboursement ou dommages et intérêts ne pourront être réclamés. Néans moins, nous nous efforcerons de vous proposer des activités pour palier à cela.

Art. 4 Conditions de Paiements

Un premier acompte de 40 % à la réservation, ainsi que votre contrat et mention de vos allergies alimentaires
2ème acompte de 30 % 3 mois avant le départ,
solde 1 mois avant le départ.
Dans le cas où la réservation s’effectuerait de 1 à 3 mois avant le départ un acompte de 50 % à la réservation est demandé et le solde 1 mois avant le départ.
Dans le cas où la réservation s’effectuerait moins d’un mois avant le départ : 100 % à la réservation.
Dans le cas où le paiement de la dernière échéance ne nous parviendrait dans les dates prévues à votre contrat, Rêves de Luxe pourra annuler la réservation et vous restituera 50 % des acomptes versés.
Le règlement pourra être réalisé par virement ou chèque ( France uniquement) ou en espèces en euro, sous condition que l’on ne dépasse pas 60 % du montant total de location.

Art. 5 Assurance du Navire et Franchise

Rêves de Luxe est assuré pour tous risques garantissant les dégâts matériels occasionné par le So What ou son équipage. Il est conseillé de conserver active votre responsabilité civile et de s’assurer contre tous dommages corporels et les conséquences de ces derniers.
Attention, la perte ou le vol de l’annexe du bord dans le cas exclusif où elle serait sous votre responsabilité ne peut en aucun cas être imputée à Rêves de Luxe. Il vous sera demandé alors le remplacement à l’identique de cet équipement.
Tout objet vous appartenant ( téléphone mobile , caméra, appareil photo etc ) reste sous votre entière responsabilité et sa perte, vol ou casse ne peut en aucun cas être imputé à Rêves de Luxe.
Des assurances externes peuvent être contractés à vos frais par vous pour ce faire.

Art. 6 : Investigation du bateau

L’investigation du bateau pourra avoir lieu aux heures mentionnées sur votre contrat. Il va de soi que le règlement total de la location doit être soldé ainsi que le présent contrat rempli et signé avant le départ.

Art. 7 Utilisation du Bateau & Comportement à bord.

So What est un bateau puissant et très véloce. Cependant les conditions météo ne permettent pas toujours l’exploitation de ses performances. A chaque fois que cela sera rendu possible par des conditions de mer sans risque, nous vous ferons partager ces sensations extraordinaires. Le skipper reste décisionnaire et seul maître à bord en ce qui concerne la bonne utilisation du bateau.
Toutes participations aux manoeuvres du locataire sera accepté bien volontiers, si tenté qu’elle ne fasse encourir aucun risque à l’équipage et au bateau. De façon générale un échange des savoirs sur ce type de bateau est encouragé.
De manière générale, le locataire devra se conformer aux us et coutumes des lieux visités, respecter la réglementation en vigueur et se comporter en bon père de famille
En cas de comportement à risques pour l’équipage du bateau ou le bateau lui même ou à l’égard d’autres plaisanciers Rêves de Luxe se réserve le droit de débarquer le locataire, de résilier son contrat sans remboursement ni indemnité.
Dans le cas extrême où il y aurait transgression des règles , le locataire décharge expressément Rêves de Luxe de toute responsabilité en qualité d’armateur ou autre, et répondra seul, vis-à-vis des autorités de police, de douane et des services maritimes, des procès, poursuites, amendes et confiscations encourus par lui de ce fait, même en cas de faute involontaire de sa part. En cas de saisie, confiscation ou immobilisation du bateau loué, le locataire sera tenu de verser au loueur une indemnité obligatoire contractuelle, correspondant au tarif de location en vigueur durant toute la période où le bateau est saisi.
Dans le cas de perte ou de casse ( coussins, lingerie, vaisselle etc ), un remplacement à l’identique vous sera facturé .

Art. 8 Litiges

Tout litige concernant le présent contrat sera de la compétence de la juridiction dont dépend le siège de la société loueuse.

Art. 9 Animaux

Aucun animal est autorisé à bord

Art. 10 Régate

So What n’est pas loué configuré en mode course, cela peut faire l’objet d’une étude ainsi qu’une proposition de devis.
Signature du locataire (Faire précéder la signature avec la mention « lu et approuvé »)

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Conditions générales de location de l’Aston Martin DB9 GT


ARTICLE 1 – UTILISATION DU VÉHICULE ET EXCLUSIONS A CE TITRE DE LA GARANTIE ASSURANCE

Le non-respect de l´une quelconque des obligations décrites au présent article entraîne la déchéance de la garantie assurance, sauf à faire application de la loi.
Le locataire s´engage à ne pas laisser conduire le véhicule par d´autres personnes que lui-même , conformément à l´article 1384 du Code Civil.
Il s´engage également à ce que le véhicule ne soit pas utilisé :
a) Dans le cadre de compétitions ou d´essais, même sur circuit privé.
b) Par une personne sous influence éthylique ou narcotique, ou toute substance susceptible d’affecter sa conduite, ni par lui-même dans ces hypothèses.
c) A des fins illicites, où à des transports de marchandises ou de personnes à titre onéreux
d) En surcharge, par exemple lorsque le véhicule loué transporte un nombre de passagers supérieur à celui indiqué sur la carte grise.
e) Par des personnes autres que celles désignées au contrat.
f) Le locataire s´engage de même :
– à tenir le dit véhicule fermé, verrouillé , l´alarme en fonction, en dehors des périodes d´utilisation en conservant sur lui les clefs.
Le locataire s´engage également à utiliser lors de chaque arrêt le dispositif antivol.
– à rendre impérativement les clefs et les papiers du véhicule au loueur ou à un agent de le société de location lors du retour. A défaut, la responsabilité du client sera engagée si le véhicule est volé.
Hors le cas du vol, le locataire sera responsable de l´ensemble des frais que le loueur aura du exposer pour refaire les clefs et reprendre possession du véhicule et de toutes contraventions survenues dans les 24 heures suivant la location, s´il y a lieu.
à ne jamais transférer le présent contrat, ni vendre, hypothéquer ou mettre en gage le véhicule, son équipement ou son outillage, ni les traiter d´une manière à porter préjudice au Loueur.
Toute violation de l´un quelconque de ces engagements autorise le loueur à mettre en demeure le locataire de restituer le véhicule sans délai.

ARTICLE 2 – ÉTAT DU VÉHICULE

Le locataire reconnaît qu´il a reçu ledit véhicule en parfait état de marche et de propreté. Les quatre pneumatiques sont en bon état, sans coupures. En cas de détérioration de l´un d´entre eux pour une cause autre que l´usure normale, le locataire s´engage à le remplacer immédiatement à ses frais par un pneumatique de mêmes dimensions et d´usure égales.
Les compteurs et leurs prises ne pourront être violés.
Le locataire est responsable des dégradations autres que l´usure normale, subies par le véhicule, du fait de l´utilisation d´itinéraires impropres à la circulation ou, lorsque la loi le permet, pour toutes autres causes étrangères au fait du loueur.

ARTICLE 3 – LOCATION – PAIEMENT – PROLONGATION

Les tarifs applicables à la location sont ceux en vigueur lors de la signature du contrat et affichés sur le site de Rêves de Luxe.com. Le prix de la location est payable d´avance indexé sur la durée convenue au contrat et des tarifs convenus en vigueur.

En l´absence de titre accréditif, et afin d´éviter toute contestation, le locataire qui voudrait conserver le véhicule pour un temps supérieur à celui convenu au départ devra obtenir l´accord préalable du loueur et faire parvenir immédiatement le paiement anticipé correspondant à la nouvelle durée convenue.
En aucun cas, le paiement anticipé ne peut servir à une prolongation de location.
Le locataire s´engage à restituer le véhicule au loueur à la date prévue au contrat de location (la remise au loueur du véhicule au lieu convenu faisant cesser la location) sous peine de s´exposer, sauf cas de force majeure, à des poursuites judiciaires, civiles ou pénales.
Le locataire s´engage à préciser l´adresse exacte et complète de son domicile au départ de la location.

ARTICLE 4 – PAIEMENTS

Les personnes ou sociétés mentionnées en case Facturation sur le contrat et les conducteurs agréés par le loueur s´obligent solidairement à payer conformément aux articles 1200 et suivants du Code Civil.
Les redevances concernant la durée de location, le coût kilométrique, définies par le tarif publié sur le site de Rêves de Luxe.com sont convenus au départ de la location si les conditions d´application du dit tarif ont été respectées par le locataire.
Le kilométrage parcouru sera celui indiqué par le compteur installé sur le véhicule par le fabriquant.
La redevance complémentaire pour service de livraison, s´il y a lieu, ou si le véhicule est laissé en un autre endroit que prévu sans le consentement écrit du Loueur, une indemnité kilométrique ou un forfait d´abandon.
En cas de vol ou de dommages au véhicule, le locataire reste néanmoins redevable d´une franchise incompressible, dont le montant est dûment indiqué sur le contrat.
(1) Cas de dommages
Le locataire sera tenu au paiement de tous dommages occasionnés au véhicule ou à ses accessoires durant la période de location.
Si le coût des dommages, après indemnisation d´un tiers responsable, s´il y a lieu, est inférieur au montant de la franchise incompressible prépayée, le locataire ne sera redevable que du coût restant à la charge du loueur.
(2) En cas de vol
En cas de vol, le locataire sera redevable de la totalité de la franchise incompressible si le véhicule est retrouvé plus de 15 j après le dépôt de plainte.
Si le véhicule est retrouvé dans la période de 15 jours, le locataire sera tenu au paiement de la franchise incompressible au prorata du nombre de jours écoulés entre le jour de la plainte et le jour de la découverte, ainsi que du montant des dommages, s´il y a lieu (dans la limite du montant de la franchise).
S´il s´avère que le montant prépayé de la franchise incompressible excède les montants mis à la charge du locataire, de dernier sera remboursé de la différence ;
En l´absence de dommages ou de vol, le montant prépayé au titre de la franchise incompressible sera remboursé après encaissement définitif du titre de paiement présenté.
Si le locataire ou son co-obligé n´observe pas les stipulations des présentes conditions générales de location. Il sera également redevable de tous les dommages au véhicule ou de sa valeur vénale. Il en est de même dans tous les cas d´exclusion à la garantie assurance.
Toutes amendes, frais, dépenses et impôts sur toutes infractions à la législation relative à la circulation, au stationnement ou autres, seront à la charge du locataire au cours de la durée du présent contrat.
Le locataire accepte expressément que le défaut de paiement d´une seule facture à sa date d’exigibilité ou tout impayé entraîne la déchéance du terme pour les factures non échues et autorise le loueur à exiger la restitution immédiate du ou des véhicules en cours de location.
Toute réclamation concernant les véhicules ou la facturation devra être formulée dans les 30 jours suivant la date d´émission de la facture.

ARTICLE 5 – ASSURANCE (ÉTENDUE – EXCLUSIONS)

1) Le locataire et tout conducteur autorisé du véhicule, conformément à l´article 1, s´engagent à participer comme assurés au bénéfice d´une police d´assurance automobile dont copie est à disposition du locataire au principal établissement du loueur.
Ladite police couvre les dommages au tiers suivant la réglementation en vigueur.
2) Le locataire donne, par le présent contrat, son accord à ladite police et s´engage à en observer les clauses et conditions. Le locataire s´engage de plus à prendre toutes les mesures utiles pour protéger les intérêts du loueur et de la compagnie d´assurance du loueur, en cas d´accident au cours de la durée du présent contrat de location, et notamment
– à déclarer par écrit au loueur, dans les plus brefs délais, tout accident, vol ou incendie, même partiel et conjointement aux autorités de Police tout accident corporel ou vol.
– A mentionner dans sa déclaration les circonstances, date, lieu et heure de l´accident, le nom et l´adresse des témoins, le nom et l´adresse du propriétaire du véhicule adverse, le numéro d’immatriculation du véhicule de la partie adverse, le nom de sa compagnie d´assurance et le numéro de police.
– A joindre à cette déclaration tout rapport de police, de gendarmerie, ou constat d´huissier s´il en a été établi.
– A ne traiter, ni transiger avec les tiers des dommages relatifs à l´accident ou de leurs suites.
3) Le véhicule n´est assuré que pour la durée de la location indiquée au contrat. Passé ce délai, et sauf si la prolongation est acceptée : le loueur décline toute responsabilité pour les accidents que le locataire aurait pu causer et dont il devra faire son affaire personnelle, sauf à faire application des exclusions prévues à la loi.
4) Le loueur décline toute responsabilité pour les objets laissés dans le véhicule au terme de la location.
5) Dans tous les cas, le locataire a l´obligation d´apporter ses meilleurs soins et diligences dans l’utilisation du véhicule, afin d´éviter que surviennent des chocs sous caisse ou bas de caisse. Tout dommage constaté sera porté à sa charge.
Le locataire qui accidente un véhicule s´engage à remettre à son retour, ou ultérieurement en cas de force majeure, une déclaration dûment complétée.
Le non respect de l´une quelconque des obligations précitées entraîne la déchéance de la garantie assurance portant sur les dommages au véhicule.
6) Le loueur décline toute responsabilité pour des accidents au tiers ou dégâts au véhicule que le locataire pourrait causer pendant la durée de la location s´il a délibérément fourni au loueur des informations fausses concernant son identité, et (ou) son adresse et (ou) la validation de son permis de conduire ; en effet, dans ce cas, il ne bénéficie plus de la police d´assurance.

ARTICLE 6 – ENTRETIEN ET RÉPARATION

L´usure mécanique normale est à la charge du loueur
Dans le cas où le véhicule serait immobilisé, les réparations ne pourront être effectuées qu´après accord écrit et selon les instructions du loueur, elles doivent faire l´objet d´une facturation acquittée et détaillée, les pièces défectueuses remplacées devront être présentées avec la facture acquittée.

ARTICLE 7 – CARBURANT ET HUILE

Le carburant est à la charge du locataire.
Celui-ci doit vérifier en permanence les niveaux d´huile et d´eau ainsi que le niveau de la boîte de vitesse ; il devra présenter les factures acquittées pour pouvoir en obtenir le remboursement.
A défaut, le locataire sera redevable des frais de remise en état du moteur.

ARTICLE 8 – RESPONSABILITÉ

Le locataire ou les conducteurs agréés sont pénalement responsables des infractions au Code de la route commises par eux dans la conduite du véhicule.
Les précités autorisent expressément le loueur à communiquer leur état civil et adresse sur réclusion des Services de Police ou de Gendarmerie.
Le véhicule loué peut circuler dans tous les pays Européens et limitrophes ( Suisse, Luxembourg, Andorre, Monaco etc …)
Les conséquences qui résulteraient de la circulation du véhicule en dehors de la zone définie seraient entièrement à la charge du locataire.

ARTICLE 9 – GÉOLOCALISATION

Pour conserver et protéger le Véhicule et prévenir et détecter des infractions, Rêves de Luxe.com peut utiliser des appareils électroniques pour surveiller l’état, la performance et le fonctionnement du Véhicule et, ou suivre les mouvements du Véhicule. Ces informations peuvent être utilisées à la fois pendant et après la fin de la Période de location. En acceptant les présentes Conditions Générales de Location, vous reconnaissez expressément avoir donné votre accord explicite à l’utilisation de ces appareils électroniques.

ARTICLE 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

A) Informations collectées
Rêves de Luxe.com en respect de votre vie privée ne garde, ni n’exploite aucun renseignement personnel que vous avez donné lors de votre réservation.

ARTICLE 11 – VALIDITÉ DU CONTRAT

Toutes modifications apportées aux clauses et conditions du présent contrat, si elles ne sont pas consignées par écrit, seront nulles et sans effet.

ARTICLE 12 – RÈGLEMENT DES LITIGES

En cas de contestation quelconque relative au présent contrat et dans la mesure où la loi le permet, le Tribunal dont dépend le siège social de l´établissement loueur sera seul compétent.

Modalités de location de l’Aston Martin DB 9 GT

Sud de la France / Provence /  départements 13,30,84 au-delà sur devis

Location de 9h à 18 h 200 km compris.

Age minimum 33 ans + de 2 ans de permis en vigueur

Caution 20 000 €  par carte bancaire ou chèque

Pas de nourriture, ni boisson, ni fumeur dans la voiture

2 personnes maxi

Véhicule livré avec le plein de carburant et rendu dans les mêmes conditions-

Un état du véhicule est réalisé en votre présence avant et après votre location

Km supplémentaires + 6 € / km

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